1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par Dino’clic-informatique, propriétaire du site www.fossiles-villers.com, met à disposition du public les informations concernant notre association.
Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment

Le site www.fossiles-villers.com appartient à l’Association Paléontologique de Villers-sur-Mer, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

  Association Paléontologique de Villers-sur-Mer
  Le Villare
  26 rue du général de Gaulle
  14640 Villers-sur-mer.

Personne physique ou morale,
GODICKE Horst est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : asso.paleo.villers[a]wanadoo.fr
Le webmaster, DEROEUX Frédéric, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : fderoeux[a]dinoclic-informatique.fr.
Le site www.fossiles-villers.com est hébergé par o2switch, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante :

o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web www.fossiles-villers.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Association Paléontologique de Villers-sur-Mer. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par www.fossiles-villers.com

En accord avec sa politique de communication, le site www.fossiles-villers.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Association Paléontologique de Villers-sur-Mer, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : l’association ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.fossiles-villers.com.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web www.fossiles-villers.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à asso.paleo.villers[a]wanadoo.fr.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.fossiles-villers.com ne sont pas sous le contrôle de notre association. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

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Demande d’autorisation de reproduction du logo
Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logotype de l’association pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande à l’adresse suivante :

  Association Paléontologique de Villers-sur-Mer-sur-Mer
  Le Villare
  26 rue du général de Gaulle
  14640 Villers-sur-mer.

Demande d’autorisation de reproduction des contenus
Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès du webmaster. Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction du site de l’association, en écrivant à :

  Association Paléontologique de Villers-sur-Mer-sur-Mer
  Le Villare
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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web www.fossiles-villers.com appartient exclusivement à Association Paléontologique de Villers-sur-Mer. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site Internet www.fossiles-villers.com sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droit des marques et par la législation sur la protection des bases de données.
Toute reproduction ou utilisation de ces textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site Internet www.fossiles-villers.com, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite sans demande préalable adressée par courrier à l’association.

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Le site www.fossiles-villers.com ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. L’association se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’association ou à la législation applicable en France.

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6. Protection des données

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7. Durée de conservation de vos données personnelles

Nous conservons vos données personnelles aussi longtemps que cela est nécessaire aux fins auxquelles nous les avons recueillies, notamment la satisfaction de toute exigence légale ou comptable.

8. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

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Association Paléontologique de Villers-sur-Mer s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse fderoeux[a]dinoclic-informatique.fr, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante :

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  14640 Villers-sur-mer.

9. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.fossiles-villers.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

10. Crédits photographiques

Les photos publiées sur le site Internet www.fossiles-villers.com sont la propriété de l’association et/ou de ses partenaires. Elles ne sont pas libres de droits. Toute utilisation de ces visuels photographiques est strictement interdite sans une autorisation préalable auprès de l’association. Les conditions générales d’utilisation sont expressément soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.